4% Immobilier LA CHAPELLE SAINT MESMIN
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Nous serons heureux de vous accueillir :
Le lundi de 14h à 17h30
du mardi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 19h
ainsi que le samedi de 9h à 12h et de 14h à 18h...
… et un peu plus sur rendez-vous !
A très bientôt !!!!
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Nos Honoraires
LES HONORAIRES DE L'AGENCE SONT INTÉGRALEMENT À LA CHARGE DU VENDEUR.
NOTRE BARÈME D’HONORAIRES TTC :
- Jusqu’à 100 000 € €
- De 100 001 à 399 999 € du prix de vente
- De 400 000 à 599 999 € du prix de vente
- De 600 000 à 799 999 € du prix de vente
- De 800 000 à 999 999 € du prix de vente
- Au-delà de 1 000 000 € du prix de vente
Mentions légales
4 % Immobilier –
Raison sociale :
Adresse siège social :
Code Postal :
Ville :
Téléphone :
Email :
Siret :
RCS :
Ville RCS :
N° TVA Intra :
Forme juridique :
Capital social :
Assurance RCP :
Carte T :
Date de délivrance :
Lieu de délivrance :
Caisse de garantie financière :
N° de caisse de garantie :
Adresse caisse de garantie :
Montant de la garantie financière :
Médiateur
MEDIATION A LA CONSOMMATION : Règlement amiable des litiges entre le professionnel et le consommateur conformément aux articles L611-1 à L 641-1 et R 612-1 à R 616-2 du Code de la consommation
En cas de litiges non résolu entre le Professionnel et le Consommateur, le consommateur peut saisir le médiateur de la consommation.
La médiation de la consommation est un règlement extrajudiciaire des litiges de la consommation.
Si les conditions sont réunies, une médiation de la consommation se déroulera selon un processus et les textes en vigueur.
La procédure est gratuite pour le consommateur (R612-1 du Code de la Consommation).
Nom du médiateur de la consommation : En cours
Adresse du médiateur : En cours
Adresse du site : En cours